Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PINS SACRES
LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3968833
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
LES PINS SACRES de LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE

Présentation de la marque LES PINS SACRES

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PINS SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE domicilié(e) 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES PINS SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PINS SACRES est expirée depuis le 14 décembre 2022.

LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN D'ANGÉLY , CROIX SAINT ADEL , ALMA CERSIUS , CERSIUS , MONPAYS , LES YEUX DANS LES ETOILES , LE ROUJAL , DOMAINE DU CAPISCOL , ALMA CERCIUS , TERRA PATRES


LES VIGNERONS DE CERS-PORTIRAGNES-VILLENEUVE, Société Coopérative Agricole - 3, rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).